Gilles Rosa ti

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gilles ROSA TI
premier président à la cour d'appel de Nouméa
titulaire
Objet:
membres de la commission territoriale d'inscription et de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JUSC2027570A(source BOMJ)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Gilles ROSATI
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
des fonctions de premier président de la cour d'appel de Fort-de-France
chargé des fonctions de premier président de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Cour d'appel de Nouméa
date_debut="2018-09-01"
cour_appel="Nouméa"
JORFTEXT000037213705(source JORF)
décharge
18 Juillet 201818/07/2018
De: Rosati (Gilles, François, Alain)
premier président de la cour d'appel de Fort-de-France ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037192898(source JORF)
nomination
14 Juillet 201814/07/2018
De: Gilles Rosati
président du tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
Cour de cassation
Cour d'appel de Fort-de-France
cour_cassation
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000030987553(source JORF)
nomination
08 Août 201508/08/2015
De: Gilles ROSATI
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
président de conseil départemental de l'accès au droit
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000027756872(source JORF)
nomination
28 Juillet 201328/07/2013
De: Gilles ROSATI
président du TGI de Créteil et président du CDAD du Val-de-Marne
Objet:
au Conseil national de l'aide juridique
membre suppléant
Remplace:M. Henri-Charles EGRET
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000023140590(source JORF)
nomination
28 Novembre 201028/11/2010
De: Gilles ROSATI
président du tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Paris
président du tribunal de grande instance de Créteil
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
president
JORFTEXT000022424611(source JORF)
nomination
04 Juillet 201004/07/2010
De: Gilles Rosati
président du tribunal de grande instance de Brest
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
président du tribunal de grande instance de Valence
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
president
JORFTEXT000000615860(source JORF)
nomination
11 Janvier 200711/01/2007
De: Gilles Rosati
vice-président au tribunal de grande instance de Fort-de-France chargé du service du tribunal d'instance de Fort-de-France
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Rennes
président du tribunal de grande instance de Brest
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Brest
cour_appel="Rennes"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gilles Rosati
président du tribunal de grande instance de Moulins
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Fort-de-France du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Tribunal d'instance de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
tribunal_instance="Fort-de-France"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Gilles Rosati
vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la-Réunion du second grade
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Moulins
Remplace:
M. Menabe
Groupe:
Tribunal de grande instance de Moulins
tribunal
tribunal_grande_instance="Moulins"
president
JORFTEXT000000563641(source JORF)
nomination
22 Janvier 199722/01/1997
De: Rosati (Gilles)
vice-président (Saint-Pierre-de-la-Réunion), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Rosati (Gilles)
vice-président (Saint-Pierre-de-la-Réunion), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.